Legal Notice

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

GÎTE DU CHÊNE VERT
Chemin du Chêne Vert
53270 Sainte-Suzanne-et-Chammes – France

Forme juridique : SARL (Société à responsabilité limitée)
Capital social : 1 500 €
SIREN : 988 501 029
SIRET (siège) : 988 501 029 00017
RCS : Laval
TVA intracommunautaire : FR87 988501029

Responsables de publication : Myriam SOW & Johan SOUTADE

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

SYNOPTIKS LABS
SIREN : 831 359 542
SIRET : 831 359 542 000 48
Forme juridique : SAS
Adresse : 40 rue de la Tour d’Auvergne, 44200 Nantes

3. Développement du site

Le site a été conçu et développé par :

LA FREELANCERIE – LF DÉVELOPPEMENT
SIREN : 887 988 822
SIRET : 887 988 822 000 29
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Adresse : 8 rue des Maraichers – 44400 Rezé

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive du Gîte du Chêne Vert, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles, RGPD & confidentialité

Les informations recueillies via les formulaires du site (nom, prénom, email, téléphone, message, informations de réservation) sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes et la gestion des séjours au sein du Gîte du Chêne Vert.

Ces données sont strictement confidentielles et ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers sans consentement.

Elles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande ou de la relation commerciale, puis supprimées ou archivées de manière sécurisée.

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6. Confidentialité des échanges

Le Gîte du Chêne Vert s’engage à garantir la confidentialité de l’ensemble des échanges réalisés via le site, par email ou par téléphone.
Toute information transmise dans le cadre d’une demande de contact ou de réservation reste strictement privée et utilisée uniquement pour répondre à la demande ou assurer le suivi du séjour.

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8. Responsabilité

Le Gîte du Chêne Vert s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, il ne peut être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

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